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Nom

Prénom

Adresse complète

Code postal

Commune

Date de naissance

Sexe

Fille Garçon

Section de l'enfant à la rentrée de septembre 2025

Observations

Parent ou représentant(e) 1

Mère Père Autre (à préciser)

Si autre, préciser :

Nom

Prénom

Téléphone

E-mail

Autorité parentale sur l'enfant ci-dessous

Oui Non

Parent ou représentant(e) 2

Mère Père Autre (à préciser)

Si autre, préciser :

Nom

Prénom

Téléphone

E-mail

Autorité parentale sur l'enfant ci-dessous

Oui Non

Père/Mère n'habitant pas avec l'enfant

Mère Père Autre (à préciser)

Si autre, préciser :

Nom

Prénom

Téléphone

E-mail

Nom enfant 1

Prénom enfant 1

Date de naissance

Lieu de scolarisation

Nom enfant 2

Prénom enfant 2

Date de naissance

Lieu de scolarisation

Nom enfant 3

Prénom enfant 3

Date de naissance

Lieu de scolarisation

Livret de famille ou acte de naissance intégral

Justificatif de domicile de moins de 3 mois (une facture de téléphone mobile n'est pas acceptée)

Pour les parents divorcés : jugement de divorce ou attestation sur l'honneur signée par les deux parents précisant la résidence principale de l'enfant

Tout autre document que vous jugerez utile

Confidentialité

En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations recueillies fassent l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à ma demande. Les destinataires des informations sont les agents techniques et administratifs de la commune d’Oberhoffen-sur-Moder dans la limite de leurs attributions respectives. Mes données seront conservées pour la durée de la relation qui m’engage avec la commune d’Oberhoffen-sur-Moder concernant le suivi de ma demande. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au Règlement Général européen relatif à la Protection des Données, je bénéficie d’un droit d’accès, de portabilité et de rectification aux informations qui me concernent, que je peux exercer en m’adressant à la commune d’Oberhoffen-sur-Moder au 03 88 63 21 08 - mairie@oberhoffen.eu

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