séances du conseil municipal
Procès verbaux 2023
A l'issue des conseils municipaux, consultez les procès verbaux des différentes séances.
- Séance du 23 février 2023
- 2023-02-23-AM01-Désignation du secrétaire de séance-VISE
- 2023-02-23-AM02-Informations administratives-VISE
- 2023-02-23-AM03-Approbation du Proces -Verbal n°08 de la séance du 8 décembre 2022-VISE
- 2023-02-23-AM04-Retrait partiel de la deliberation n° 2022-11-17 AM06 point 2.2 relatif aux indeminités de fonction du nouvel adjoint-VISE
- 2023-02-23-AM05-Indemnités des elus-VISE
- 2023-02-23-ENV06-Environnement-Commune Nature - Entretien différencié et gestion des espaces verts-VISE
- 2023-02-23-FIN07-Delegation de service public pour la gestion de la maison de l enfant avenant n° 2 au contrat de concession-VISE
- 2023-02-23-FIN08-Debat d'orientation Budgétaire - BP 2023-VISE
- AR-AVENANT n2 - CSP SPL AJEF
- AR-Rapport DOB 2023 OBERHOFFEN en pdf
- LISTE DELIB CM 23 02 2023 - PUBLICATION au public le 28 02 2023
